Zonage Saint Tite Des Caps at Amber Byers blog

Zonage Saint Tite Des Caps. Le département d’urbanisme apporte un soutien au conseil municipal pour toute question relative au développement du territoire. Voici l’accès au portail de données immobilières qui vous permet de prendre connaissance et de consulter en ligne le rôle d’évaluation de la ville. Le conseil municipal adopte les règlements entourant l’urbanisme afin d’assurer un développement sain, paisible tout en protégeant la qualité de vie de ses citoyens. Table des matières chapitre 1 dispositions déclaratoires, interprétatives et administratives. Je vous invite à cliquer sur les sections afin d’en apprendre d’avantage sur ces sujets. Le plan des grandes affectations du sol joint à l’annexe 1 du présent règlement fait partie intégrante du plan d’urbanisme. Located on route 138 to baie. Vous trouverez dans les sections suivantes les informations relatives à notre réglementation d’urbanisme, aux permis, certificats, dérogation mineure, patrimoine, cartographie ainsi que plusieurs autres sujets liés à l’urbanisme. Chapitre 2 plan de zonage. Naviguer dans la carte en utilisant les boutons de la barre de navigation située à la gauche de la carte. Les documents présentés dans cette section sont le résultat d’une compilation administrative et n’ont aucune valeur légale.

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