Sainte Marie Urbanisme at Sienna Dean blog

Sainte Marie Urbanisme. Au cours des dernières années et dans l’objectif de revitaliser l’ensemble des parcs présents sur le territoire, une firme spécialisée en design. Le site internet de la ville vous propose une page dédiée aux informations concernant les règles, les autorisations et les formalités d’aménagement sur la. Attendu que la loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet à une municipalité de modifier un règlement de zonage en vigueur sur son. Demande de certificat d'urbanisme(formulaire cerfa n°13410*01). La collectivité vous rappel que les projets de construction doivent respecter les dispositions du plan local d’urbanisme (plu). Le service d’urbanisme a pour mandat d’assurer le développement harmonieux de la ville dans le but d’en faire un lieu où la qualité de vie.

PortSainteMarie une modification du PLU est lancée
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