LIVRE BLANC SUR LES CRYPTO-ACTIFS

Le $TCGV (TCG-VAULT Token) est un jeton utilitaire de type BEP-20 déployé sur la BNB Chain. Il s’inscrit dans l’écosystème TCG-VAULT comme un outil d’interaction communautaire et fonctionnelle, permettant l’accès à la Boutique Communautaire, à certains mécanismes d’animation, à certaines fonctionnalités communautaires et aux consultations associées au dispositif $TCGNEXUS.

Le $TCGV ne constitue ni un titre de capital, ni un droit de créance, ni un produit de rendement, ni un instrument financier au sens de la directive 2014/65/UE (MIF2), ni un jeton se référant à des actifs (ART), ni un jeton de monnaie électronique (EMT). Sa détention ne confère aucun droit de propriété sur la SAS TCG-VAULT, aucun droit aux bénéfices, aucun droit à dividende, remboursement ou rachat, aucune quote-part sur les actifs du Coffre Communautaire, ni aucune garantie de valeur, de liquidité ou de rendement.

La modification des droits et obligations attachés au $TCGV fait l’objet d’une information préalable publiée via les canaux officiels du projet (site, Discord, X).

Applicabilité : oui (cf. champ 05). Le $TCGV donne accès à la Boutique Communautaire (catalogue de produits et services réservés aux membres), aux mécanismes d’animation communautaire (giveaways, événements, Box Breaks, lives mensuels), aux consultations communautaires via $TCGNEXUS, et aux fonctionnalités du Portail Officiel (Routeur ON). Aucune restriction à la cessibilité du $TCGV n’est applicable hors restrictions géographiques et vesting initial décrits aux Parties E et G.

L’offre au public porte sur le jeton utilitaire $TCGV, distribué via une prévente structurée en deux vagues séquentielles avec mécanisme de transition par compteur temporel :

• Vague 1, Early Bird : 0,005 USDC / $TCGV, ouverture 07/10/2026 à 18h00 (heure française), clôture après 7 jours calendaires ou sold out des 245 NFT Founder Edition Vague 1 (premier événement déclencheur).
• Vague 2, Final Countdown : 0,008 USDC / $TCGV, durée totale de 15 jours calendaires (10 jours + période Last Chance de 120 heures incluse).
• Lancement public sur PancakeSwap : environ 20 jours après la clôture de la prévente. Le prix au listing est déterminé par le marché en fonction de la liquidité du pool $TCGV/USDC ; aucun prix de référence n'est fixé ni garanti par l'émetteur.

Objectif de levée : 1 100 000 USDC. Contribution maximale par portefeuille : 4 % de l’allocation totale de prévente, sans dérogation. Supply dynamique : recomputée à la finalisation de la prévente au prorata du volume réellement distribué, dans la limite d'un plafond absolu de 1 000 000 000 $TCGV (scénario de distribution maximale), la prévente étant plafonnée à 600 000 000 $TCGV ; les $TCGV non distribués ne sont pas créés. Répartition selon un ratio fixe de 60 % prévente / 20 % liquidité / 11 % structure & marketing / 5 % réserve stratégique / 4 % équipe fondatrice ; le mint est désactivé après la finalisation. Vesting des $TCGV achetés en prévente : 10 % libérés au TGE puis 10 % par mois pendant 9 mois (cf. E.27 et E.28). Allocation Structure & Marketing soumise à un vesting linéaire sur 36 mois. Allocation Équipe Fondatrice soumise à un cliff de 12 mois suivi d’un vesting linéaire de 24 mois, les fondateurs sont les derniers servis. Les fonds levés sont placés en safeguarding auprès de GOin SAS (CASP agréé MiCA par l’AMF sous le numéro A2025-002), conformément à l’article 10(3) du règlement (UE) 2023/1114. Droit de rétractation de 14 jours conformément à l’article 13 MiCA. Plateforme de listing prévue : PancakeSwap (BNB Chain).

La SAS TCG-VAULT exerce trois activités principales :

• Activité 1, Écosystème communautaire : organisation, animation et suivi d’un écosystème communautaire structuré autour d’actifs physiques TCG (cartes à collectionner), conservés et administrés dans un cadre contractuel distinct des actifs propres de la SAS.
• Activité 2, Web3 : émission de jetons utilitaires ($TCGV, NFT TCG-VAULT Founder et Basique) et de jetons non transférables ($TCGNEXUS, $TCGR), conseil en environnement blockchain et initiatives NFT.
• Activité 3, Commerce TCG : commerce, import-export et distribution de cartes à collectionner (Pokémon, Magic: The Gathering, Yu-Gi-Oh!, One Piece, Dragon Ball Z, Lorcana, etc.).

Sans objet, aucune société mère (cf. A.11).

Sans objet (cf. A.15).

La SAS TCG-VAULT a été constituée le 03/03/2026 avec un capital social de 20 000 €. Au lancement public du projet, les fondateurs ont engagé 100 000 € de fonds personnels, capital social inclus (20 000 € de capital social complétés par 80 000 € d’apports en compte courant d’associés).

Cet engagement comprend notamment :

• Le capital social de 20 000 € ;
• 80 000 € d’apports en compte courant d’associés ;
• L’affectation de 4 pièces d’exception destinées à amorcer le Coffre Communautaire ;
• La constitution d’une pré-réserve de produits TCG ;
• La création d’une ligne exclusive de 3 000 boosters à la marque TCG-VAULT, composés à partir de cartes issues des collections personnelles des fondateurs, destinés aux récompenses communautaires (valeur estimative unitaire entre 2 € et 100 € selon la composition, susceptible d’évoluer à la hausse comme à la baisse selon les conditions de marché).

À la date du présent livre blanc, la Société n’a pas encore clôturé son premier exercice comptable. Aucun état financier audité n’est donc disponible. Les comptes annuels du premier exercice seront établis et déposés conformément aux obligations légales. L'engagement de 100 000 € de fonds personnels est vérifiable par les relevés bancaires de la SAS, les factures d’acquisition des actifs physiques et les écritures comptables correspondantes, disponibles sur demande auprès de l’émetteur.

Conflits d’intérêts. Les fondateurs sont à la fois dirigeants de la SAS TCG-VAULT et participants à l’écosystème. Ce double rôle est encadré par les mesures suivantes : (i) chaque fondateur participe à la prévente dans les mêmes conditions que les autres participants, à hauteur de 10 000 USDC chacun ; (ii) l’allocation équipe fondatrice (4 %) est soumise à un cliff de 12 mois puis vesting linéaire sur 24 mois, les fondateurs sont les derniers servis ; (iii) la gestion du Coffre Communautaire est confiée à GG Collector’s Games, entité distincte. La gouvernance multisignature est organisée par catégorie de wallet : les wallets communautaires (Coffre Communautaire en transit (USDC + $TCGV), Récompenses Communautaires) fonctionnent en 2/2 en phase d'amorçage (TCG-VAULT et GG Collector's Games) puis en 2/3 au plus tard à la Date de Listing, par l'ajout d'un représentant communautaire indépendant ; tous les autres wallets (Structure & Marketing, Liquidité, Réserve de Structuration, Réserve Stratégique, Wallet LP tokens) fonctionnent en 3/3 en phase d'amorçage (TCG-VAULT, A.F.A.G Investissement et un tiers de confiance indépendant) puis en 3/4 au plus tard à la Date de Listing, par l'ajout du même représentant communautaire indépendant comme quatrième signataire. Ce représentant communautaire indépendant agit comme signataire de secours : il n'exerce aucun pouvoir de décision ni de gouvernance sur les actifs, n'est sollicité qu'en cas de besoin technique (notamment perte d'accès à une autre clé), et sa présence ne confère aux membres de la Communauté aucun droit, patrimonial ou de gouvernance, sur les actifs concernés ; (iv) les Conditions Générales d’Utilisation et le Contrat de dépôt, de Garde Sécurisée et de Gestion du Coffre Communautaire encadrent strictement les droits et obligations de chaque partie.

Sans objet (cf. B.1). La SAS TCG-VAULT est à la fois offreur et émetteur ; voir Partie A.

Sans objet (cf. B.1). La SAS TCG-VAULT est à la fois offreur et émetteur ; voir Partie A.

Le présent livre blanc est établi par l’offreur (SAS TCG-VAULT) dans le cadre d’une offre au public du $TCGV. Aucun exploitant de plate-forme de négociation n’intervient (cf. C.1).

Sans objet (cf. C.1).

Sans objet (cf. C.1).

Le livre blanc est établi par la SAS TCG-VAULT, offreur et émetteur. Aucune autre personne ne participe à sa rédaction au sens de l’article 6 du règlement (UE) 2023/1114.

Sans objet. Le livre blanc est établi par l’offreur lui-même (cf. C.13).

TCG-VAULT est un écosystème structuré de membership, de collection et d’expérience communautaire, fondé sur une culture TCG (Trading Card Game) forte, une architecture Web3 claire et une vision de long terme. Le projet articule membership, identité, accès, ancienneté et culture de collection au sein d’un cadre cohérent, progressif et pérenne.

L’écosystème s’articule autour de cinq composantes : (i) $TCGV, crypto-actif utilitaire et communautaire ; (ii) $TCGNEXUS, jeton soulbound (SBT, non transférable) matérialisant l’appartenance à la Communauté ; (iii) $TCGR, jeton soulbound (SBT) de récompense, distribué dans le cadre du Programme Ambassadeur ; (iv) NFTs TCG-VAULT, cartes de membre (Founder Edition limitée à 500 exemplaires et NFT Basique) ; (v) Coffre Communautaire (Vault), actifs physiques TCG conservés et administrés selon une architecture contractuelle dédiée.

Le NFT Basique est activé par un dépôt restituable en $TCGV : l’acquéreur récupère, sur demande, une quantité identique de $TCGV à celle déposée (et non une valeur monétaire garantie), conservant ainsi l’intégralité du risque de marché lié à l’évolution de la valeur du $TCGV. À ce titre, ce dépôt ne constitue ni une réception de fonds remboursables au sens bancaire, ni un jeton de monnaie électronique (EMT).

Le Coffre Communautaire est inscrit au bilan de la SAS TCG-VAULT en tant que biens à affectation spécifique, affectés au bénéfice exclusif de la Communauté, avec ségrégation patrimoniale inscrite dans les statuts constitutifs (Article 2 ; Article 38).

Phase transitoire de structuration. Jusqu'à la constitution de la structure dédiée appelée à assurer la conservation du Coffre Communautaire, les actifs affectés au bénéfice de la Communauté demeurent juridiquement portés par la SAS TCG-VAULT. Le passage à la structure dédiée interviendra à la première des deux échéances suivantes : (i) lorsque la valeur inventoriée du Coffre Communautaire atteindra 200 000 € ; ou (ii) au plus tard dans un délai de douze (12) mois suivant la Date de Listing du $TCGV sur PancakeSwap. Le seuil de 200 000 € constitue une condition opérationnelle de déclenchement et ne constitue ni un objectif de valorisation, ni une projection de la valeur ou de la performance du $TCGV.

Absence de service de conservation pour compte de clients. La SAS TCG-VAULT ne fournit aucun service de conservation ou d'administration de crypto-actifs pour le compte d'Utilisateurs au sens du règlement (UE) 2023/1114. Chaque Utilisateur conserve à tout moment la maîtrise exclusive de ses propres wallets et des clés privées associées.

Absence de qualification de Fonds d’Investissement Alternatif. Le Coffre Communautaire ne constitue pas un FIA au sens de la directive 2011/61/UE (AIFM).

Le $TCGV donne accès à :

• La Boutique Communautaire de l’écosystème TCG-VAULT (catalogue de produits et services TCG réservés aux membres) ;
• Les mécanismes d’animation communautaire (Live Mensuel, giveaways, jeux concours, Box Breaks) ;
• Les consultations communautaires via le dispositif $TCGNEXUS (portée exclusivement communautaire et indicative, sans droit de direction sociale ni droit de gestion opposable) ;
• Le Portail Officiel TCG-VAULT (Routeur ON) et ses fonctionnalités associées (attribution $TCGNEXUS, paramètres d’allocation préférentiels).

À la date du présent livre blanc, les fondateurs ont engagé 100 000 € de fonds personnels (capital social 20 000 € + apports en compte courant 80 000 €). Ces ressources ont été consacrées à : constitution juridique de la SAS, audit Hacken (programme DualDefense P-2026-2078), première étude juridique Hashtag Avocats, création du site internet, amorçage du Coffre Communautaire (4 pièces d’exception), constitution du stock de récompenses (3 000 boosters TCG-VAULT), et pré-réserve de produits TCG.

L’utilisation prévue des fonds levés via la prévente $TCGV est la suivante :

• 60 % destinés aux mécanismes de liquidité (alimentation du pool PancakeSwap, LP tokens sécurisés via un dispositif multisignature 3/3 en phase d'amorçage, puis 3/4 au plus tard à la Date de Listing) ;
• 30 % destinés au financement d’acquisitions physiques pour le Coffre Communautaire ;
• 10 % destinés aux frais opérationnels post-lancement (maintenance technique, évolution infrastructure, marketing, frais de conformité continue, juridique courant, structuration).

Ces affectations constituent des orientations budgétaires internes au projet. Elles ne confèrent aux participants aucun droit de propriété, de copropriété, de créance, de rachat ou d’exposition patrimoniale sur les actifs financés.

Articulation tokens / fonds levés. La présente répartition (60 % / 30 % / 10 %) porte sur les fonds levés en USDC. Elle se combine avec l’allocation des tokens décrite au champ G.5 (60 % prévente / 20 % liquidité / 11 % structure et marketing / 5 % réserve stratégique / 4 % équipe). Le prix initial du pool résulte mécaniquement du rapport entre les $TCGV et les USDC injectés ; il n'est ni fixé ni garanti par l'émetteur.

L’offre au public du $TCGV vise à financer le déploiement opérationnel de l’écosystème TCG-VAULT (acquisitions physiques destinées au Coffre Communautaire, alimentation du pool de liquidité, frais opérationnels post-lancement) et à constituer une communauté de membres engagés autour du projet. L’utilisation prévue des fonds est détaillée au champ D.10.

Sans objet (cf. E.6).

Prix fixes prédéfinis par vague. Aucune méthode d’allocation par enchère, ni d’ajustement dynamique du prix selon la demande. Les prix de Vague 1 et Vague 2 sont publiés à l’avance et invariables pendant la durée de chaque vague.

L’offre au public du $TCGV n’est pas accessible aux personnes suivantes :

• US Persons au sens de la Regulation S du Securities Act 1933, sauf autorisation écrite expresse de la Société fondée sur une analyse juridique préalable (géoblocage IP, déclaration d’éligibilité géographique, clauses CGU, déclarations sur l’honneur, vérifications complémentaires) ;
• Personnes physiques ou morales établies dans des pays ou territoires sous sanctions de l'Union européenne, des Nations Unies ou de l'OFAC ;
• Personnes physiques mineures au sens du droit applicable dans leur juridiction de résidence.

Plafond de souscription : 4 % de l’allocation totale de prévente par portefeuille. Ce plafond est absolu et ne fait l’objet d’aucune dérogation. Des mesures techniques préviennent tout contournement par fractionnement sur plusieurs portefeuilles contrôlés par une même personne.

Toute demande de rétractation peut être adressée à support@tcg-vault.io dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de souscription (validation de l’ordre d’achat on-chain). La demande doit comporter : (i) l’adresse du wallet ; (ii) la transaction hash de l’achat ; (iii) le montant à rembourser. Aucune justification n’est requise. Conformément à l’article 13(4), l’exercice du droit de rétractation ne donne lieu à aucun frais : le remboursement porte sur la totalité du prix payé en USDC, sur le wallet d’origine. Les frais de réseau (gas fees) ne sont pas remboursés. En cas de rétractation, la part de $TCGV correspondant à l’achat annulé est définitivement brûlée ; le bonus $TCGNEXUS est repris (clawback). Lorsque l’achat annulé portait sur un NFT Founder Edition, ce NFT est également détruit (burn).

Remboursement effectué dans un délai maximum de 14 jours calendaires à compter de la réception d’une demande de rétractation complète et conforme.

L’offre se déroule en deux vagues séquentielles avec mécanisme de transition automatique :

• Vague 1, Early Bird : prix 0,005 USDC / $TCGV, ouverture le 07/10/2026 à 18h00 (heure française), durée maximale 7 jours calendaires ou sold out des 245 NFT Founder Edition de Vague 1 ;
• Vague 2, Final Countdown : prix 0,008 USDC / $TCGV, durée maximale 10 jours calendaires + période Last Chance de 120 heures incluse, soit 15 jours calendaires au total ;
• Disponibilité permanente post-prévente : les NFT Founder Edition restants sont mis à disposition de façon permanente sur le site au prix de 350 USDC, dans la limite du stock résiduel des 500 NFT initialement émis (continuation de l’offre initiale, non une nouvelle offre au public).

Le prix de la Vague 1 (0,005 USDC) est inférieur de 37,5 % à celui de la Vague 2 (0,008 USDC). Ce différentiel reflète l'avancement du projet entre les deux vagues et récompense l'engagement précoce des acquéreurs ; il ne constitue ni une projection de prix, ni une promesse de valorisation. Tous les acquéreurs d'une même vague bénéficient du même prix, sans discrimination.

Les fonds levés en USDC lors de la prévente et de la vente des NFT Founder sont déposés auprès de GOin SAS, prestataire de services sur crypto-actifs (CASP) agréé MiCA par l’AMF sous le numéro A2025-002, autorisé pour la conservation et l’administration de crypto-actifs pour le compte de clients conformément à l’article 10(3) du règlement (UE) 2023/1114. Les fonds sont conservés sur un compte ségrégué, distinct des actifs propres de la Société et de ceux du prestataire.

Paiement en USDC (BEP-20) via wallet BNB Chain compatible (Metamask, Rabby, Trust Wallet, OKX Wallet, etc.). Aucun paiement en monnaie fiduciaire (virement bancaire, carte bancaire) n’est accepté durant la prévente.

Transfert direct en USDC depuis le wallet de safeguarding GOin vers le wallet d’origine de l’acquéreur ayant exercé son droit de rétractation. Aucune conversion en monnaie fiduciaire n’est proposée.

Conformément à l’article 13 du règlement (UE) 2023/1114, tout acquéreur de détail bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la date de souscription (validation de l’ordre d’achat on-chain). L’exercice de ce droit s’effectue par email à support@tcg-vault.io (cf. E.16). Aucune pénalité ni frais ne peuvent être imposés au titre de l’exercice du droit de rétractation.

Les $TCGV achetés en prévente sont distribués selon le calendrier de vesting suivant : 10 % libérés au TGE, puis libération linéaire de 10 % par mois pendant 9 mois consécutifs. Aucun cliff initial n’est appliqué aux participants prévente. Les NFT Founder Edition sont transférés immédiatement au wallet de l’acquéreur lors de l’achat. Le respect du calendrier de vesting est garanti on-chain via un smart contract de vesting dédié, audité par Hacken (P-2026-2078). Les déblocages mensuels s’effectuent automatiquement à l’expiration de chaque période de 30 jours sans intervention de la SAS TCG-VAULT.

Pour participer à la prévente via le Portail Officiel et détenir les $TCGV, l’acquéreur doit disposer : (i) d’un compte membre actif et validé sur www.tcg-vault.io ; (ii) d’un wallet compatible BNB Chain (Metamask, Rabby, Trust Wallet, OKX Wallet, etc.) connecté au compte ; (iii) de USDC (BEP-20) sur la BNB Chain ; (iv) de BNB en quantité suffisante pour couvrir les frais de gas.

Sans objet (cf. E.33).

Sans objet (cf. E.33).

Les dépenses prévisionnelles liées à l’offre au public, exprimées en euros, sont les suivantes :

L’engagement fondateur de 100 000 € a été investi dans le projet, réparti entre les dépenses liées à l’offre et la constitution du stock physique (amorçage du Coffre Communautaire, stock de récompenses et pré-réserve de produits TCG).

Conflits d’intérêts potentiels identifiés et mesures de gestion : (i) les fondateurs Guillaume Giraud et Loïc Giniel sont à la fois dirigeants de la SAS TCG-VAULT, participants à la prévente (10 000 USDC chacun) et acquéreurs de NFT Founder ; (ii) l'allocation équipe fondatrice (4 % de la supply) est soumise à un cliff de 12 mois suivi d’un vesting linéaire sur 24 mois, les fondateurs sont les derniers servis ; (iii) la gestion du Coffre Communautaire est confiée à GG Collector’s Games, entité distincte, avec validation multi-signatures Gnosis Safe ; (iv) GG Collector’s Games perçoit une rémunération forfaitaire encadrée par contrat ; (v) aucun fondateur n’exerce de mandat opérationnel rémunéré chez les partenaires externes (Hacken, GOin, Hashtag Avocats, Cabinet ABP).

Droit français, l’offre au public du $TCGV est régie par le droit français.

Tout litige relatif à l’offre au public du $TCGV qui n’aurait pu être résolu par voie amiable est soumis aux juridictions françaises compétentes. À l’égard des utilisateurs agissant en qualité de commerçants ou de professionnels, compétence expresse est attribuée au Tribunal des Activités Economiques de Paris. Les utilisateurs consommateurs conservent les droits reconnus par les règles impératives applicables.

Le $TCGV est un jeton utilitaire permettant : (i) l’accès à la Boutique Communautaire et à ses produits et services réservés ; (ii) la participation aux mécanismes d’animation communautaire (Live Mensuel, giveaways, jeux concours, Box Breaks) ; (iii) l’accès aux consultations communautaires via $TCGNEXUS ; (iv) l’utilisation du Portail Officiel et de son Smart Router avec attribution de $TCGNEXUS et paramètres préférentiels.

La Boutique Communautaire est ouverte et accessible dès l’ouverture de la prévente, le 7 octobre 2026. La détention de $TCGV et de $TCGNEXUS constitue la clé d’accès à la Boutique. Les paiements au sein de la Boutique sont libellés en euros (via prestataire de services de paiement agréé établi dans l’UE), en USDC, ou par cartes cadeaux $TCGR ; le $TCGV n’est pas utilisé comme moyen de paiement. Le $TCGNEXUS est attribué lors de l’achat de $TCGV en prévente ou d’un NFT Founder Edition, à hauteur de 30 % du montant. Le Portail Officiel (Smart Router) est activé lors du listing sur PancakeSwap. Les mécanismes d’animation sont déployés progressivement (cf. D.8).

Nom : TCG-VAULT Token. Symbole : $TCGV. Standard technique : BEP-20. Blockchain : BNB Chain. Supply dynamique : recomputée à la finalisation de la prévente au prorata du volume réellement distribué, dans la limite d'un plafond absolu de 1 000 000 000 $TCGV ; les $TCGV non distribués ne sont pas créés. Divisibilité : 18 décimales. Fonction de mint : utilisée à la finalisation pour générer les allocations correspondant au volume distribué, puis désactivée définitivement. Fonction de burn : activée, irréversible, limitée aux cas définis. Caractère transférable : oui, sauf restrictions géographiques et vesting. Nature : fongible. Non remboursable contre une valeur faciale.

Mécanisme transactionnel. Routeur ON (Portail Officiel, paiement en USDC) : 5 % à l’achat (3 % Coffre Communautaire, 2 % Structure & Marketing) ; 4 % à la vente (1,5 % Coffre Communautaire, 1 % Allocation de liquidité, 0,5 % Structure & Marketing, 1 % Récompenses Communautaires). Routeur OFF (DEX direct, prélèvements en $TCGV) : 6 % à l’achat (2 % Coffre Communautaire, 2 % Allocation de liquidité, 2 % Structure & Marketing) ; 5 % à la vente (2 % Coffre Communautaire, 2 % Allocation de liquidité, 1 % Structure & Marketing).

Fonctions d'administration du smart contract (opérations sensibles, multisignature 3/3 en amorçage puis 3/4 à la Date de Listing) : modification des paramètres de contribution transactionnelle uniquement à la baisse (taux initiaux = plafonds maximaux codés en dur) ; blacklist d'adresses en cas de fraude avérée, manipulation de marché ou attaque Sybil ; mise en pause du contrat en cas d'urgence de sécurité ; aucune fonction de mint additionnel au-delà de la répartition initiale. Le Smart Router (Routeur ON) bénéficie d’une exemption whitelist sur le contrat $TCGV (cf. G.10).

La SAS TCG-VAULT fournit également les services suivants, qui ne relèvent pas du règlement (UE) 2023/1114 :

• Activité de commerce, import-export et distribution de cartes à collectionner (TCG), régie par le droit commercial français ;
• Organisation d’événements communautaires (Live Mensuel, Box Breaks), régie par le droit commun ;
• Conseil et animation communautaire en environnement Web3, régie par le droit commun.

Droits attachés à la détention de $TCGV : (i) accès aux fonctionnalités utilitaires (cf. F.2) ; (ii) accès à la Boutique Communautaire ; (iii) participation aux animations communautaires ; (iv) accès aux consultations communautaires via $TCGNEXUS (portée indicative, sans droit de direction sociale).

Droits qui ne sont PAS attachés au $TCGV : aucun droit de propriété sur la SAS TCG-VAULT ou ses actifs ; aucun droit aux bénéfices, dividendes ou réserves ; aucun droit de vote en assemblée générale ; aucun droit de remboursement, rachat ou conversion ; aucune quote-part sur les actifs du Coffre Communautaire ; aucune garantie de valeur, de liquidité, de rendement ou de revenus futurs.

Obligations de l’acquéreur : respecter les CGU ; ne pas être une personne exclue (cf. E.14) ; assumer la responsabilité technique de la garde de son wallet et des clés privées ; se conformer aux obligations fiscales applicables dans sa juridiction de résidence.

L’exercice des droits attachés au $TCGV s’effectue par la détention du token sur un wallet BNB Chain dont l’acquéreur dispose des clés privées. L’accès aux fonctionnalités s’effectue via le Portail Officiel www.tcg-vault.io, après acceptation des CGU et connexion du wallet. Pour les fonctionnalités réservées aux membres (Boutique Communautaire, Giveaways, Programme Ambassadeur, Routeur ON, activation d’un NFT Basique), la création préalable d’un compte membre actif et validé est requise. Les transactions réalisées directement sur un DEX en Routeur OFF demeurent pseudonymes.

Toute modification substantielle des droits et obligations attachés au $TCGV fait l’objet d’une information préalable publiée via les canaux officiels (site internet, Discord, X), avec un préavis raisonnable. Les CGU peuvent être modifiées dans les conditions qu’elles prévoient. Aucune modification ne peut conférer rétroactivement des droits financiers ou patrimoniaux qui ne sont pas attachés au $TCGV à la date du présent livre blanc.

Aucune offre au public ultérieure de $TCGV n’est prévue à la date du présent livre blanc. La supply est dynamique, recomputée à la finalisation de la prévente au prorata du volume réellement distribué, dans la limite d'un plafond absolu de 1 000 000 000 $TCGV ; aucun mint additionnel n'est possible au-delà de ce plafond. Toute évolution éventuelle ferait l’objet d’une nouvelle notification réglementaire conforme au cadre MiCA applicable.

Après le TGE, le $TCGV peut être acheté ou vendu : (i) sur PancakeSwap (DEX, BNB Chain), via la pool de liquidité $TCGV/USDC ; (ii) via le Portail Officiel www.tcg-vault.io (Smart Router, Routeur ON) permettant l’attribution de $TCGNEXUS et l’application de paramètres préférentiels. Le swap via Smart Router (Routeur ON) bénéficie d’une exemption whitelist sur le smart contract $TCGV. Les transactions en DEX direct (Routeur OFF) n’ouvrent pas droit à l’attribution de $TCGNEXUS.

Restrictions applicables : (i) vesting initial sur les $TCGV achetés en prévente (10 % au TGE + 10 %/mois sur 9 mois) ; (ii) interdiction de transfert vers des wallets ou personnes exclues (cf. E.14), mise en œuvre par filtrage IP, déclarations contractuelles, déclaration d’éligibilité géographique, création de compte membre actif et validé pour les fonctionnalités réservées ; (iii) cliff 12 mois + vesting 24 mois sur l’allocation équipe fondatrice. Aucune autre restriction de transfert technique n’est appliquée.

Sans objet (cf. G.12). Pour mémoire, seul le mécanisme de burn permet une réduction unilatérale et irréversible de la supply ; il n’est pas algorithmique et reste à la discrétion de l’émetteur.

Sans objet (cf. G.14).

Sans objet (cf. G.16).

Caractéristiques détaillées au champ D.7. Synthèse : accès Boutique Communautaire, animations communautaires, consultations $TCGNEXUS, fonctionnalités Portail Officiel (Smart Router avec attribution $TCGNEXUS).

Le $TCGV étant un jeton utilitaire, il n’est pas remboursable contre une valeur monétaire ou patrimoniale. La détention du $TCGV confère uniquement l’accès aux biens et services décrits au champ G.7. Aucun droit de rachat n’existe à l’encontre de l’émetteur, à l’exception du droit de rétractation de 14 jours prévu à l’article 13 MiCA (cf. E.26).

Droit français.

Tout litige qui n’aurait pu être résolu par voie amiable est soumis aux juridictions françaises compétentes. À l’égard des utilisateurs commerçants ou professionnels, compétence expresse est attribuée au Tribunal des Activités Economiques de Paris. Les utilisateurs consommateurs conservent les droits reconnus par les règles impératives applicables.

Le $TCGV est émis, transféré et stocké sur la BNB Chain (anciennement Binance Smart Chain), une blockchain publique permissionless de type EVM-compatible. La BNB Chain est exploitée par un réseau de validateurs indépendants et n’est pas contrôlée par la SAS TCG-VAULT (cf. H.6 = false).

Le $TCGV implémente le standard BEP-20 (équivalent BNB Chain de l’ERC-20). Les NFTs TCG-VAULT implémentent le standard BEP-721. Émis en série avec des droits et fonctions identiques au sein de chaque catégorie, les NFTs Founder et Basique sont appréhendés à la lumière du considérant 11 du règlement (UE) 2023/1114 comme des crypto-actifs à vocation utilitaire. Les smart contracts sont écrits en Solidity (0.8.x) et compilés avec les outils standards (Hardhat, Foundry).

Composants techniques : (i) smart contracts Solidity audités par Hacken ; (ii) Gnosis Safe (Safe), wallet multi-signatures pour les opérations sensibles — opérations courantes 2/3 ; wallets communautaires 2/2 en amorçage puis 2/3 à la Date de Listing ; autres wallets 3/3 en amorçage puis 3/4 ; (iii) Smart Router, contrat applicatif on-chain du Portail Officiel (swaps via PancakeSwap, attribution $TCGNEXUS, exemption whitelist sur le contrat $TCGV) ; (iv) infrastructure web (Next.js, Vercel, WAF, mitigation DDoS) ; (v) monitoring on-chain (BscScan, dashboards internes).

La BNB Chain utilise un mécanisme de consensus Proof of Staked Authority (PoSA), combinaison de Proof of Stake et de Proof of Authority. L’ensemble actif est composé de 45 validateurs, élus quotidiennement à 00:00 UTC selon le montant de BNB stakés (21 Cabinet validators + 24 Candidate validators). À chaque époque (1 000 blocs), 21 validateurs produisent les blocs (18 Cabinets + 3 Candidates), à environ 3 secondes par bloc. Slashing en cas de comportement fautif. Empreinte énergétique très faible comparée au Proof of Work.

Les validateurs BNB Chain sont incités à sécuriser le réseau par : (i) la rémunération en BNB issue des frais de transaction collectés ; (ii) le risque de slashing en cas de comportement malveillant. Les frais de transaction (gas fees) sont payés par l’utilisateur à chaque interaction et sont généralement très faibles (quelques centimes d’euro par transaction).

Sans objet (cf. H.6). Les caractéristiques techniques de la BNB Chain sont publiquement documentées sur https://www.bnbchain.org et https://docs.bnbchain.org.

Audit Hacken P-2026-2078, programme DualDefense, rapport final daté du 02/06/2026 (commit final 7e785d4). L’audit a porté sur l'ensemble du protocole (trois contrats de tokens, deux contrats NFT, le mécanisme de prévente, le routeur d'achat/vente, le contrat de dépôt restituable (staking vault), le wrapper de liquidité et le convertisseur de récompenses) et a identifié 30 vulnérabilités : 0 Critique, 1 Élevée, 8 Moyennes, 11 Faibles et 10 Informatives. À la date du rapport final, 28 sont corrigées (Fixed), 1 acceptée (Accepted) et 1 atténuée (Mitigated). L’ensemble des vulnérabilités Moyennes et Faibles a été corrigé. La seule vulnérabilité Élevée (F-2026-15950) porte sur le caractère non automatique on-chain du remboursement et de l’annulation, résultant du choix de confier la conservation des fonds de prévente à un CASP agréé (GOin SAS, A2025-002), conformément à l’article 10(3) du règlement (UE) 2023/1114. La couverture de tests atteint 92,82 %. Le rapport complet est publié sur www.tcg-vault.io.

Risques associés à l’offre au public du $TCGV :

• Risque de volatilité du prix post-listing : le prix peut varier fortement à la hausse comme à la baisse. Les acquéreurs peuvent perdre tout ou partie des montants engagés. Aucune garantie de valeur, de liquidité ou de rendement ;
• Risque d’illiquidité initiale : la pool de liquidité sur PancakeSwap est initialement limitée (slippages possibles). Aucune admission sur plateforme centralisée n’est garantie ;
• Risque de vesting : les $TCGV acquis en prévente sont soumis à un vesting (10 % au TGE puis 10 %/mois sur 9 mois) ;
• Risque de levée inférieure à l’objectif indicatif (1 100 000 USDC) : certaines composantes de la feuille de route pourraient être adaptées ou retardées ;
• Risque réglementaire : évolution possible du cadre MiCA, des règles AML/CFT ou du droit national ;
• Risque opérationnel : retard dans le déploiement des fonctionnalités (Portail Officiel, Boutique Communautaire, Smart Router).

Risques associés à la SAS TCG-VAULT : société récente (03/03/2026), absence d’historique financier audité ; capital social limité (20 000 €) et fonds personnels engagés (100 000 €) modestes ; dépendance forte aux fondateurs Guillaume Giraud et Loïc Giniel ; concentration des activités sur un marché de niche (TCG / Web3) ; dépendance à des partenaires externes (Hacken, GOin, Hashtag Avocats, GG Collector’s Games, Cabinet ABP).

Risques associés au $TCGV : perte totale possible de la valeur ; absence de droit patrimonial ; absence de garantie de liquidité ; risque de re-qualification (AMF, ESMA, jurisprudence) en instrument financier ou ART ; risque fiscal variable selon les juridictions ; risque lié au stablecoin USDC (de-peg ou défaillance de l’émetteur Circle).

Risques associés à la mise en œuvre : risque d’exécution (ajustements, retards ou réorientations de la feuille de route) ; risque de mise à l’échelle ; risque lié au Coffre Communautaire (vol, destruction, dépréciation, couverture par police MAIF n° 8341584T) ; risque lié au Programme Ambassadeur (évolution réglementaire, loi influence commerciale n° 2023-451) ; risque géographique (contournement des restrictions US Persons / juridictions sanctionnées).

Risques associés à la technologie : vulnérabilité smart contract résiduelle malgré l’audit Hacken ; risque blockchain (indisponibilité, congestion, fork, attaque 51 % sur la BNB Chain) ; cyberattaque malgré les protections (WAF, DDoS, multi-signatures Gnosis Safe) ; perte de clés privées par les acquéreurs ; perte ou compromission des clés des signataires de l’émetteur ; risque d’interopérabilité (évolution des standards BEP-20/BEP-721, bridges).

Mesures d’atténuation mises en œuvre : audit professionnel Hacken (P-2026-2078, DualDefense) ; multi-signatures Gnosis Safe (opérations courantes 2/3 ; wallets communautaires 2/2 puis 2/3 ; autres wallets 3/3 puis 3/4) ; conservation des LP tokens sur Ledger hardware wallet, répartis géographiquement dans des environnements sécurisés distincts ; safeguarding des fonds de prévente auprès de GOin SAS (CASP MiCA A2025-002, compte ségrégué) ; police d’assurance MAIF n° 8341584T ; infrastructure web protégée (WAF, DDoS) ; procédure de réclamation formalisée ; documentation contractuelle complète ; veille réglementaire continue (Hashtag Avocats).

Conformément à l’article 6, paragraphe 1, point h) du règlement (UE) 2023/1114 et au règlement délégué pris pour son application, les informations suivantes sont communiquées concernant l’impact environnemental du $TCGV.

Mécanisme de consensus et empreinte énergétique. Le $TCGV est déployé sur la BNB Chain (consensus PoSA), significativement moins énergivore que le Proof of Work :

• Consommation énergétique annuelle de la BNB Chain : 135 457,9 kWh/an (source : CCRI – Crypto Carbon Ratings Institute ; période de référence du 19 juin 2025 au 19 juin 2026) ;
• Consommation énergétique par transaction : approximativement inférieure à 0,1 Wh/transaction ;
• Comparaison : Bitcoin (PoW) ≈ 150 TWh/an ; Ethereum (PoS) ≈ 2,6 GWh/an ; BNB Chain (PoSA) ≈ 0,135 GWh/an (135 457,9 kWh/an, source CCRI).

Émissions de gaz à effet de serre. Selon les données du CCRI (période du 19 juin 2025 au 19 juin 2026), l’empreinte carbone annuelle de la BNB Chain s’établit à 47,54 tonnes de CO2-équivalent par an (47 543,6 kg CO2eq/an). L’empreinte attribuable au $TCGV correspond à une fraction marginale, proportionnelle au volume de transactions $TCGV par rapport au volume total BNB Chain.

Autres incidences environnementales. Réseau virtuel hébergé sur des infrastructures cloud existantes ; autres incidences (eau, déchets électroniques, matières premières) indirectes et non spécifiques au $TCGV.

Mesures d’atténuation. Choix de la BNB Chain pour son empreinte faible relativement aux alternatives Proof of Work. Aucun mécanisme de compensation carbone à ce stade ; question pouvant être réévaluée dans le cadre de la feuille de route long terme.

La BNB Chain utilise un mécanisme de consensus Proof of Staked Authority (PoSA), combinaison de Proof of Stake et de Proof of Authority, significativement moins énergivore que le Proof of Work (cf. H.4).

Les validateurs sont rémunérés en BNB via les frais de transaction (gas fees) et soumis à un mécanisme de slashing. Les frais de transaction sont payés par l’utilisateur à chaque interaction (cf. H.5).

Source : CCRI (Crypto Carbon Ratings Institute), période de référence du 19 juin 2025 au 19 juin 2026. Consommation énergétique annuelle de la BNB Chain : 135 457,9 kWh/an ; consommation par transaction approximativement inférieure à 0,1 Wh/transaction. L’empreinte attribuable au $TCGV correspond à une fraction marginale, proportionnelle au volume de transactions $TCGV par rapport au volume total BNB Chain.

Méthodologie CCRI appliquée à la BNB Chain (consensus PoSA). Comparaison indicative : Bitcoin (PoW) ≈ 150 TWh/an ; Ethereum (PoS) ≈ 2,6 GWh/an ; BNB Chain (PoSA) ≈ 0,135 GWh/an (135 457,9 kWh/an).

Source CCRI (période du 19 juin 2025 au 19 juin 2026) : empreinte carbone annuelle de la BNB Chain ≈ 47,54 tonnes de CO2-équivalent par an (47 543,6 kg CO2eq/an). L’empreinte attribuable au $TCGV correspond à une fraction marginale de cette empreinte globale, proportionnelle au volume de transactions $TCGV. La ventilation par scope (1/2/3) n’est pas fournie dans la version maître du livre blanc.